PAYE POLE
Présentation de la marque PAYE POLE
Déposée le 18 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE ROUX & SAENZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PAYE POLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAYE POLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYE POLE est expirée depuis le 18 août 2024.
LE ROUX & SAENZ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Inscription le 15 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701925 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15